Conditions générales de vente et d'utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

AURELIEN TOURNAGE SUR BOIS est un site de vente dédié aux particuliers et aux professionnels. Il est géré par Monsieur Aurélien MOLINIER. 2 rue du Bout de la Vigne 28310 BAUDREVILLE

OBJET :
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Monsieur Aurélien MOLINIER et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Objets en bois tourné (Bougeoirs, pots pourri, vide poches, lampes, ustensiles de cuisine, jouets pour enfants). Pour les commandes spéciales, les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. Tous les textes et images présentés sur le site AURELIEN TOURNAGE SUR BOIS sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

PRIX :
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (TVA non applicable, article 293 B du CGI). En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Monsieur Aurélien MOLINIER. Monsieur Aurélien MOLINIER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de Monsieur Aurélien MOLINIER (Aurélien Tournage sur bois) jusqu'au paiement complet de la commande. Attention, dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
Produits ni repris ni échangés.

COMMANDE :
L'acheteur s'engage à régler la totalité de sa commande avant l'envoi de celle-ci. Il sera informé par courrier électronique de l'avancée de sa commande.
Procédure: l'acheteur devra remplir et vérifier le formulaire de commande et avoir coché la case "J'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte sans réserve". Celui-ci est ensuite invité à choisir son mode de livraison et de paiement. L'acheteur pourra choisir entre un paiement par chèque bancaire à l'ordre de Aurélien MOLINIER, ou par carte bancaire via le site sécurisé Stripe. Monsieur Aurélien MOLINIER décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du système Stripe. Dans le cadre d'un paiement par chèque, la commande sera envoyée à l'encaissement et à la vérification de celui-ci. Dans le cadre d'une commande spéciale, l'acheteur s'engage à payer la totalité du montant du devis qui lui sera délivré. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation de celle-ci. Dans le cadre d'un accord de délai de paiement, tout montant non acquitté par le client à la date d'échéance prévue, ouvrira de plein droit, un intérêt de retard de 2% par mois. Monsieur Aurélien MOLINIER se réserve le droit d'annuler une livraison dans le cadre d'une commande qui n'aurait pas été totalement réglée.
Conformément aux articles 441-6 c com et D. 441-5c. com, tout retard de paiement entraîne également une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.
Monsieur Aurélien MOLINIER se réserve la propriété des produits livrés jusqu'au paiement intégral du prix de vente.


LIVRAISON:
Les délais d'expédition annoncés sont donnés à titre indicatif et ne peut entraîner une annulation de la commande dans le cadre d'un retard de livraison. Les produits sont expédiés en parfait état. Le prix des frais de port comprend également les frais d'assurance en cas d'avarie/transport. Si le client constate que le colis est abîmé, celui-ci devra refuser la livraison, émettre une réserve explicative sur le bon émargé du transporteur et tenir informé le jour même Monsieur Aurélien MOLINIER via téléphone ou email.

DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES:
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

DONNEES PERSONNELLES:
Monsieur Aurélien MOLINIER se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elle sont nécessaires à la gestion de votre commande. Ces informations et données sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant.